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Marques déposées par SANEGON PHILIPPE
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AC A.C.A.R.E. CONSEIL FRANCE DETECT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC A.C.A.R.E. CONSEIL FRANCE DETECT
SANEGON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
93489205
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
13/10/2013

Présentation de la marque AC A.C.A.R.E. CONSEIL FRANCE DETECT

Déposée le 13 octobre 1993 par SANEGON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « AC A.C.A.R.E. CONSEIL FRANCE DETECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est SANEGON PHILIPPE domicilié(e) 10 rue Saint-Martin aux Waldes,80007 AMIENS cedex 1 (dossier no 2252509) - 80007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE SANEGON domicilié(e) 10 rue Saint-Martin aux Waldes,80007 AMIENS cedex 1 (dossier no 2252509) - 80007 - France.

La marque AC A.C.A.R.E. CONSEIL FRANCE DETECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC A.C.A.R.E. CONSEIL FRANCE DETECT est expirée depuis le 13 octobre 2013.

SANEGON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : ACARE CONSEIL France DETECTIVE


SANEGON PHILIPPE - 10 rue Saint-Martin aux Waldes,80007 AMIENS cedex 1 (dossier no 2252509) - 80007 - France


PHILIPPE SANEGON - 10 rue Saint-Martin aux Waldes,80007 AMIENS cedex 1 (dossier no 2252509) - 80007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 26 juin 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°239331 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 2 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382480 - Publication au BOPI 2003-12-02

Inscription le 13 janvier 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°384695 - Publication au BOPI 2004-01-13

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2003 n°2252509 - Publication au BOPI 2003-11-13

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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